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  • Il a été retiré.
    تم رفع الحصانة
  • Atelier national sur les principes directeurs et le cadre juridique des ONG en Tanzanie (organisatrice et conseillère).
    • “رفع الحصانة” Nordisk Tidskrift fot International، 1976
  • L'immunité absolue dont jouissent les membres d'un contingent national n'est pas normalement susceptible d'être levée.
    لا يمكن رفع الحصانة المطلقة لأعضاء الوحدات الوطنية عادةً.
  • Les accusés étaient membres du Département des enquêtes pénales; Ils ont torturé et battu à mort la victime en présence de l'officier de service; Le tribunal a condamné le premier accusé à la peine de mort et prononcé le non-lieu pour les autres; Le verdict a été confirmé par la Cour suprême; L'immunité de l'officier de service a été levée afin qu'il puisse être jugé.
    - تم رفع الحصانة عن الضابط المناوب لتقديمه للمحاكمة.
  • - et lui demande de lever l'immunité diplomatique de Lavich. - Oui. Non.
    .ويطلب منه رفع الحصانة الديبلوماسية عن لافيتش- .نعم-
  • Elle demande instamment au Gouvernement la levée complète de l'immunité.
    وحثت الحكومة على رفع هذه الحصانة تماما.
  • La Convention générale régit les conditions dans lesquelles cette immunité peut être levée par le Secrétaire général.
    وتحكم الاتفاقية العامة الشروط التي يمكن للأمين العام بموجبها رفع الحصانة عن هؤلاء الأفراد.
  • - La définition de procédures communes pour l'obtention de la levée de l'immunité en cas de violations graves des droits de l'homme.
    ”تحديد الإجراءات المشتركة للحصول على رفع للحصانات في حالات ارتكاب انتهاكات جسيمة لحقوق الإنسان.
  • Dans le cas du personnel d'organisations intergouvernementales, la levée de l'immunité est normalement déterminée au siège.
    وفي حالة موظفي المنظمات الحكومية الدولية، يتقرر رفع الحصانة عادة في مقرّ المنظمة.
  • C'est le Secrétaire général qui peut et doit, le cas échéant, lever l'immunité à l'égard de son État d'origine d'un membre du personnel.
    ويحق للأمين العام، كما يتوجب عليه، رفع الحصانة عن أي موظف من الدولة الأصلية، عند الاقتضاء.